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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE-CHAMPAGNE PANNIER
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CUVEE JEAN DE LA FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE JEAN DE LA FONTAINE
COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE-CHAMPAGNE PANNIER, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1384964
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1996

Présentation de la marque CUVEE JEAN DE LA FONTAINE

Déposée le 18 décembre 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE-CHAMPAGNE PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE JEAN DE LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE-CHAMPAGNE PANNIER domicilié(e) 25, rue Roger - Catillon, 02400 CHATEAU THIERRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque CUVEE JEAN DE LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JEAN DE LA FONTAINE est expirée depuis le 18 décembre 1996.

COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE-CHAMPAGNE PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE DES FABLES , P CHAMPAGNE PANNIER , PANNIER , LE GALLOIS , EGERIE , G. PANNIER


COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE-CHAMPAGNE PANNIER, société coopérative agricole à capital variable - 25, rue Roger - Catillon, 02400 CHATEAU THIERRY. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Champagne.